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Marques déposées par Conseil Général de l'IsèreTODO
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Transisère Services
Marque expirée - Marque en non vigueur

Transisère Services
Conseil Général de l'Isère collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3446709
Date de dépôt :
21/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2016
Transisère Services de Conseil Général de l\'Isère

Présentation de la marque Transisère Services

Déposée le 21 août 2006 par Conseil Général de l'IsèreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Transisère Services »

Le déposant est Conseil Général de l'IsèreTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 7 Rue Fantin-Latour, BP 1096,38022 GRENOBLE CEDEX 1 - 38022 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CXT 18 domicilié(e) 47 Avenue Alsace-Lorraine,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transisère Services est expirée depuis le 21 août 2016.

Conseil Général de l'Isère a également déposé les autres marques suivantes : YSIS , Sillon Alpin HAUTE – SAVOIE – SAVOIE – ISERE , PRIX MARSEILLAISE


Conseil Général de l'Isère collectivité territoriale - Hôtel du Département, 7 Rue Fantin-Latour, BP 1096,38022 GRENOBLE CEDEX 1 - 38022 - France


CXT 18 - 47 Avenue Alsace-Lorraine,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions).